1 Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet alphabet-oublie.fr.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.
2 Disponibilité et fabrication des produits
Sur le site, chaque modèle vous est présenté par un texte descriptif et une ou plusieurs photos.
Attention au rendu des couleurs, d’une résolution d’écran à une autre, la qualité de l’image n’est pas la même.
Les produits cousus étant fabriqués à la main, il peut y avoir des différences minimes entre le produit que vous recevrez et celui qui est représenté sur le site.
3 Commandes
La disponibilité des produits est affichée sur le Site, sur chaque fiche produit. Le terme « en stock » signifie que le produit se fait toujours mais il faut compter un délai de réalisation, celui-ci est estimé à 1 à 3 jours ouvrés maximum, sauf gros problème dont vous seriez avisés très vite. Le plus souvent, la commande sera postée le jour même ou le lendemain.
Dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, L’ALPHABET OUBLIÉ vous informera par email de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité :
Soit, si vous l’acceptez, d’être livré d’un produit ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalent à celui commandé
Soit d’être remboursé du prix du produit ou du service commandé
3.1 Modalités de passation des commandes
Il est possible de passer commande auprès de L’ALPHABET OUBLIÉ uniquement en ligne sur le Site.
Aucune commande adressée à L’ALPHABET OUBLIÉ par courrier ou par fax ne pourra être prise en compte.
Toute passation de commande auprès de L’ALPHABET OUBLIÉ nécessite la création d’un Espace Client. L’accès à votre Espace Client est conditionné à votre identification à l’aide de l’adresse email que vous avez indiquée lors de la création de votre compte ainsi que du mot de passe secret personnel et confidentiel que vous aurez choisi.
Ne communiquer pas les identifiants de votre Espace Client à des tiers. L’ALPHABET OUBLIÉ ne saurait être tenu pour responsable de toute action réalisée via ou sur votre Espace Client par un tiers auquel vous auriez communiqué vos identifiants ou bien qui aurait eu accès à vos identifiants ou à votre Compte Client suite à une faute ou une négligence vous étant imputable.
Lors de la passation de votre commande, vous devez confirmer celle-ci par la technique dite du « double-clic » : c’est-à-dire, après avoir sélectionné des produits ajoutés à votre panier, vous devez contrôler et éventuellement corriger le contenu de votre panier (à savoir, notamment : identification et quantité de produits sélectionnés, prix correspondants, modalités et frais de livraison), avant de le valider, d’accepter les présentes CGV en cliquant sur le bouton « Accéder au paiement », tel qu’indiqué sur la page « Mode de livraison », et de confirmer ainsi l’acceptation de votre commande.
3.2 Enregistrement des commandes
Suite à la passation de votre commande, L’ALPHABET OUBLIÉ vous en accusera réception en vous adressant un Email de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande ainsi que son numéro, puis validera définitivement votre commande en vous adressant un Email de Validation de Commande.
L’ALPHABET OUBLIÉ se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :
– Elle ne serait pas conforme aux présentes CGV
– Elle ne correspondrait pas aux valeurs de l’auteur de L’ALPHABET OUBLIÉ, notamment si elles présentent un contenu à caractère politique, religieux, indécent ou immoral.
– L’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance,
– Un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement,
– Plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.
Ces emails sont envoyés à l’adresse email que vous utilisez pour vous identifier dans votre Espace Client.
A noter : Si vous ne recevez pas l’un des deux emails ci-dessus, nous vous recommandons de prendre contact avec nous.
4 Modalités de Paiement et Sécurisation
4.1 Modalités de Paiement
Les modalités du présent article ne s’appliquent pas à la vente de voyages, aux ventes privées qui ne peuvent être réglés que par Carte Bancaire au comptant.
Les modalités de paiement suivantes peuvent être proposées par L’ALPHABET OUBLIÉ :
-
- Par carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisé en ligne Stripe
- Par chèque bancaire à l’ordre de Philippe Beaunis :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après validation.
-
- Par PayPal :
Pour bénéficier de ce mode de paiement, vous n’avez pas besoin de compte auprès de la société PayPal. En cas de paiement par PayPal, ce sont les conditions générales d’utilisation de PayPal qui s’appliquent.
L’ALPHABET OUBLIÉ se réserve le droit de ne pas proposer un ou plusieurs des modes de paiement ci-dessus, pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :
– l’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance,
– un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement,
– plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.
4.2 Défaut de Paiement
L’ALPHABET OUBLIÉ se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
4.3 Sécurisation des paiements
Les paiements effectués sur notre site sont entièrement sécurisés.
Les coordonnées de votre Carte de Paiement communiquées lors de votre commande ne transitent jamais en clair sur le réseau : elles sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer).
5 Expédition et livraison
Les commandes sont traitées sous 10 jours ouvrés (en moyenne car le succès ralentit parfois la marche) puis elles sont expédiées en lettre suivie ou en colissimo, ainsi vous disposez d’un code de suivi internet que vous pouvez demander par mail via les contacts.
Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 48 heures.
L’ALPHABET OUBLIÉ ne peut être tenu pour responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Frais de livraison :
France Lettre suivie jusque 20 g 1,00 €
France Lettre suivie jusque 100 g 2,00 €
International Lettre suivie jusque 20 g 4,00 €
International Lettre suivie jusque 100 g 5,50 €
6 Force majeure
L’ALPHABET OUBLIÉ ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure.
En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, L’ALPHABET OUBLIÉ n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
7 Rétractation
Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables (sauf si un délai plus long est précisé dans les fiches produits) à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine et neuf, propre à sa re-commercialisation et demander l’échange ou le remboursement et ce sans aucun frais, à l’exception des frais de retour.
Il est bien entendu que cette disposition ne s’applique pas aux commandes personnalisées.
8 Données personnelles
8.1 Collecte et utilisation de vos données personnelles
L’ALPHABET OUBLIÉ est le responsable du traitement de vos données personnelles.
Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination de L’ALPHABET OUBLIÉ et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre Site et la gestion marketing et de la relation client de votre compte client.
Les données qui vous concernent pourront être transmises à des prestataires de L’ALPHABET OUBLIE aux fins de traitement des commandes et SAV ainsi qu’aux fins de gestion marketing et de la relation.
Nous vous assurons à cet égard avoir pris les mesures nécessaires pour encadrer juridiquement ce transfert de données, notamment en accomplissant les formalités adéquates auprès de la CNIL.
8.2 Droit d’opposition, de rectification ou de suppression de vos données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données personnelles vous concernant détenues par L’ALPHABET OUBLIÉ, en écrivant par courrier et en justifiant de votre identité à :
L’ALPHABET OUBLIÉ, Philippe BEAUNIS 7 square Francis Pellerin – 35700 Rennes
9 Coordonnées de la société
Identification de la société :
L’ALPHABET OUBLIÉ,
Philippe BEAUNIS 7 square Francis Pellerin – 35700 Rennes